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Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.555 du 16 mai 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Andorre-la-Vieille (Principauté d'Andorre).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.552 du 16 mai 2024 autorisant un Consul Général de la République tunisienne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 12 février 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de la Migration et des Tunisiens à l’Étranger a nommé M. Lofti Baalouchi, Consul Général de la République tunisienne à Monaco, en rési...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.553 du 16 mai 2024 autorisant un Consul Général de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 8 mars 2024 par laquelle Mme la Présidente de la Confédération suisse a nommé M. Christophe Vauthey, Consul Général de Suisse à Monaco, en résidence à Marseille ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Christophe...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.537 du 3 mai 2024 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Vaduz (Liechtenstein).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984,...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.514 du 22 avril 2024 autorisant le Consul honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 15 février 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Pologne a nommé M. Alessandro Giuliani, Consul honoraire de la République de Pologne à Monaco ;Avons...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.515 du 22 avril 2024 autorisant le Consul honoraire de Hongrie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 22 mars 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur de Hongrie a nommé M. José Luis Delso Martinez-Trevijano, Consul honoraire de la Hongrie à Monaco ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.449 du 11 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco près le Conseil de l'Europe.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 10.345 du 25 janvier 2024 portant nomination et titularisation d’un Élève...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.448 du 11 mars 2024 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.433 du 8 août 2022 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambas...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.441 du 6 mars 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Amsterdam (Royaume des Pays-Bas).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984,...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.334 du 11 janvier 2024 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.182 du 7 mars 2011.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 3.182 du 7 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Quito (Équateur) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L’Ordonnance Souveraine n° 3.182 du 7 mars 2...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.286 du 22 décembre 2023 autorisant le Consul honoraire de la République de Moldova à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 25 octobre 2023 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et de l’intégration Européenne de la République de Moldova a nommé M. Iacopomichele Cassiano, Consul honoraire de la République de...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.155 du 19 octobre 2023 autorisant le Consul honoraire d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 23 août 2023 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République d'Estonie a nommé M. Roberto de Silvestri, Consul honoraire d'Estonie à Monaco ;Avons Ordonné et Ordo...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.156 du 19 octobre 2023 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Lugano (Suisse).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.154 du 19 octobre 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République française.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Valérie Bruell-Melchior est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française.Notre Secrétaire d'État, Notr...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.131 du 2 octobre 2023 autorisant le Consul honoraire de Norvège à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 26 avril 2023 par laquelle Mme le Ministre des Affaires Étrangères de Norvège a nommé Mme Hege Uldal Lecourt, Consul Général honoraire de Norvège à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons : Mme...